Département des Vosges
Concertation préalable SAGE GTI

Spl-Xdemat, la dématérialisation tout simplement !

Documents

Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
  1. ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SAGE GTI (1 document)
  2. ETAT DES LIEUX DU SAGE (2012 – 2013) (5 documents)
  3. CHOIX DE LA STRATEGIE (2016) (1 document)
  4. DEMARCHE DE CONCERTATION ENTRE LES MEMBRES DE LA CLE EN 2017 (9 documents)
  5. SCHEMA DIRECTEUR DES RESSOURCES EN EAU DU SAGE GTI (7 documents)
  6. Compte-rendu des COPIL et réunions techniques de l’étude (9 documents)
  7. COMPTE RENDUS DES REUNIONS DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU, DU BUREAU ET DU COMITE TECHNIQUE (22 documents)
  8. Etudes au sujet de la nappe des GTI (3 documents)
Ce registre dématérialisé d'enquête publique est ouvert à la population du
jeudi 13 Décembre 2018 à 08h00
au
mercredi 20 février 2019 à 23h59
Commissaire enquêteur
Sans objet
Complément d'information :

Dans le cadre de la concertation préalable du SAGE GTI, nous utilisons un outil habituellement dédié aux enquêtes publiques mais il s'agit bien d'une démarche de concertation.

  Chargement en cours, veuillez patienter...