Syndicat d'Etudes, de Programmation et d'Aménagement de la Région Troyenne (D.E.P.A.R.T)
Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région troyenne valant élaboration du SCoT des Territoires de l'Aube

Documents

Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
  1. Documents administratifs liés à la procédure d'enquête publique (3 documents)
  2. Projet de SCoT des Territoires de l'Aube (2 documents)
  3. Rapport de présentation du projet de SCoT des Territoires de l'Aube (9 documents)
  4. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du projet de SCoT des Territoires de l'Aube (1 document)
  5. Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) du projet de SCoT des Territoires de l'Aube (1 document)
  6. Annexe : Guide Architectural et Paysager du Parc naturel régional de la Forêt d'Orient (3 documents)
  7. Autres documents du dossier d'enquête publique (7 documents)
Ce registre dématérialisé d'enquête publique est ouvert à la population du
mardi 29 octobre 2019 à 09h00
au
vendredi 29 novembre 2019 à 17h00
Commissaire enquêteur
Edoire SYGUT
Information :
L'enquête est cloturée

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