Commune de CHAVIGNY
Création d'un crématorium
Du 08/04/2024 au 11/05/2024Création d'un crématorium
Retrouvez toutes les enquêtes publiques des collectivités affichées sur un seul site grâce à Xenquêtes. Ce service est proposé aux départements de l'Aisne, des Ardennes, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Vosges
Vous pouvez consulter toutes les enquêtes publiques avec facilité et voir leurs modalités. Participez au plan local d'urbanisme en déposant vos propres observations !
Création d'un crématorium
Enquête clôturée
Projet de révision du POS et sa transformation en PLU
Enquête publique dans le cadre du projet de révision du PLU de la commune de Damelevières
Enquête clôturée
Elaboration du zonage d'assainissement collectif communal
Enquête clôturée
Élaboration du zonage de l'assainissement collectif communal
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Longlaville
Enquête clôturée
RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LUPCOURT
Projet de révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Longlaville
Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme d'UGNY
Enquête clôturée
La commune de MAMEY a prescrit la révision de son Plan d’ Occupation des Sols (POS) pour sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) le 08 décembre 2014 . Le POS est depuis, devenu caduc le 27 mars 2017 et la co...
Enquête clôturée
PEXONNE : ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REPARTITION PARCELLAIRE ET LE PROGRAMME DES TRAVAUX CONNEXES D'AMÉLIORATION FONCIÈRE DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE PEXONNE AVEC EXTENSION SUR FENNEVILLER, NEUFMA...
Enquête clôturée
REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS VALANT TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de Dieulouard et création du périmètre délimité des abords de l’église Saint-Sébastien et du Château
Enquête clôturée
RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
révision du Plan d'occuation des sols et transformation en Plan Local d'Urbanisme de DEUXVILLE
Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de BADONVILLER avec déclaration de projet
Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols avec transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Flainval
Enquête clôturée
Zonage d'assainissement
Enquête clôturée
Projet de révision de la carte communale de la commune de Montigny-sur-Chiers
Enquête clôturée
Projet de répartition parcellaire et le programme de travaux connexes d'amélioration foncière de l'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental sur le Territoire de la commune de Thiaucourt-Regniéville av...
révision de la carte communale de FREMENIL
REVISION DU POS TRANSFORME EN PLU
Enquête clôturée
Enquête publique sur le mode d'aménagement foncier, le périmètre, les prescriptions environnementales que devront respecter le plan et les travaux connexes sur le territoire de DOLCOURT avec extensions sur les commune...
Enquête publique pour la révision du POS (Plan d'Occupation des Sols) et sa transformation en PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Enquête publique concernant la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de BURTHECOURT AUX CHÊNES
Révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme
Enquête clôturée
ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LA RÉVISION DU POS ET SA TRANSFORMATION EN PLU DE LA COMMUNE DE MANONCOURT EN VERMOIS
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet de répartition parcellaire et le programme des travaux connexes d'amélioration foncière de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur le territoire de la commune d'...
Enquête clôturée
Face aux impératifs légaux et d'aménagement du territoire, le conseil municipal d'ANTHELUPT a décidé de réviser son POS.
Enquête clôturée
Face aux impératifs légaux et d'aménagement du territoire, le conseil municipal de Sommerviller a décidé de réviser son PLU
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