Retrouvez toutes les enquêtes publiques des collectivités affichées sur un seul site grâce à Xenquêtes. Ce service est proposé aux départements de l'Aisne, des Ardennes, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et des Vosges
Vous pouvez consulter toutes les enquêtes publiques avec facilité et voir leurs modalités. Participez au plan local d'urbanisme en déposant vos propres observations !
Enquête publique sur le projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier de SOMMELONNE
Zonage d'assainissement non collectif et zonage des eaux pluviales
Révision de la Carte communale d'Hartennes-et-Taux
Modification du zonage d'assainissement de la commune de Châtenois
Modification n°1 du PLU
Modification n°1 du plan local d'urbanisme de la Commune
Enquête clôturée
Enquête publique du zonage d'assainissement et pluvial des communes de Bannes, Changey et Neuilly-l'Évêque
Enquête clôturée
RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LUPCOURT
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le mode d'aménagement foncier rural sur les communes de Chaudre et d'Ortillon
NÉANT
Enquête clôturée
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe des Grès du Trias Inférieur (SAGE GTI)
Projet de révision n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Longlaville
Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme d'UGNY
Enquête clôturée
Enquête publique révision du plan local d'urbanisme
Projet d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Rehaupal
Enquête clôturée
Révision du zonage d'assainissement de la commune de Chavignon
Enquête clôturée
sur le périmètre et le mode d'aménagement foncier
Enquête clôturée
Modification du PLU de Barenton-Bugny
Construction d’un poste de secours sur la plage de la commune de Géraudot, lié à la surveillance de la baignade, dont l’emprise est soumise à la loi Littoral, la délivrance dudit permis de construire est soumise à la ...
Enquête clôturée
La commune de MAMEY a prescrit la révision de son Plan d’ Occupation des Sols (POS) pour sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) le 08 décembre 2014 . Le POS est depuis, devenu caduc le 27 mars 2017 et la co...
Enquête clôturée
CRÉATION D'UNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) ET DE PÉRIMÈTRES DÉLIMITES DES ABORDS (PDA)
Enquête publique préalable à la délimitation du zonage assainissement de la commune de Maurupt le Montois
Déclassement sente communale
Enquête clôturée
PEXONNE : ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE REPARTITION PARCELLAIRE ET LE PROGRAMME DES TRAVAUX CONNEXES D'AMÉLIORATION FONCIÈRE DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE PEXONNE AVEC EXTENSION SUR FENNEVILLER, NEUFMA...
Enquête clôturée
REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS VALANT TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme
L'enquête porte sur les différentes règles imposées, par zones sur les communes du territoire, pour l'affichage publicitaire.
Projet d'élaboration de la carte communale de la commune d'Uzemain
Enquête clôturée
Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de Dieulouard et création du périmètre délimité des abords de l’église Saint-Sébastien et du Château
Enquête clôturée
Zonage d'assainissement des 16 communes de la Communauté de Communes de la Région de Suippes
Enquête clôturée
RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D'URBANISME
Enquête clôturée
Enquête publique sur le choix du périmètre et du mode d'aménagement foncier sur la commune de POLISOT
Enquête clôturée
Déclassement anticipé d'une emprise foncière en nature de parking constituant une partie de l'Esplanade Charles-de-Gaulle.
Conformément à l’article L163-5 du Code de l’urbanisme applicable à la procédure d’élaboration de la carte
communale ainsi qu’à la réponse du ministre du logement et de l'égalité des territoires du 13 mai 2014 ...
Enquête clôturée
Enquête publique portant sur le permis de construire déposé par le Département de l’Aube, pour la construction d’une base nautique rue du Caron, lieudit l’Etape, à Mathaux dans la bande littoral des 100 mètres...
Enquête clôturée
Avis du public sur le projet de SCOT du Pays de Langres
Enquête clôturée
Projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier d'AZANNES-ET-SOUMAZANNES
Enquête clôturée
Plan de zonage d'assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Rouilly Saint Loup.
Enquête clôturée
désaffectation d'une sente communale en vue d'une aliénation
Enquête clôturée
Enquête publique relative au projet d'opération d'aménagement foncier rural de BAISSEY (mode d'aménagement, périmètre et prescriptions) - Suite au report lié au 2e confinement de novembre / décembre. Il est rappelé qu...
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement de la commune d'ALLARMONT
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet du nouveau parcellaire et le programme des travaux connexes de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de la commune de Courteron
Enquête clôturée
Définir les zones d’assainissement collectif où la collectivité est tenue d’assurer la collecte et le traitement des eaux usées domestiques,
Définir les zones d’assainissement non collectif collectivité où la c...
Enquête clôturée
L'étude de la reconversion d'un site industriel de 6ha pour créer un nouveau quartier à Troyes en adéquation avec son environnement.
Enquête clôturée
révision du Plan d'occuation des sols et transformation en Plan Local d'Urbanisme de DEUXVILLE
Délimitation du zonage assainissement de Chevillon
Enquête clôturée
Avis de consultation sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jonchery
Enquête clôturée
Révision du Plan local d'Urbanisme
Enquête clôturée
Révision du zonage d'assainissement de Nanteuil-la-Fosse
Enquête clôturée
Enquête sur le périmètre et le choix du mode d'aménagement de la commune de Chaource
Enquête clôturée
Lancement de la phase de concertation préalable au sujet du projet de convention à signer entre la ville de Troyes, l'Anah, la Région Grand Est et le Département de l'Aube à l'échelle du bouchon de champagne. Ce progr...
Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de BADONVILLER avec déclaration de projet
Enquête clôturée
Projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier de la commune de DANNEVOUX
Enquête clôturée
Révision du plan local d'urbanisme de Golbey
Enquête clôturée
Enquête publique concernant la Révision allégée du PLU de BARENTON-BUGNY
Enquête clôturée
Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Chaumont
Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols avec transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Flainval
Enquête clôturée
La présente enquête publique a pour objet d'informer le public et de recueillir ses observations et propositions sur le projet de SCoT des Territoires de l'Aube.
Enquête clôturée
Modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - nouvelle concertation.
Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme
Enquête clôturée
Révision du POS en PLU
Enquête clôturée
Zonage d'assainissement
Enquête clôturée
Projet de révision de la carte communale de la commune de Montigny-sur-Chiers
Enquête clôturée
Projet de nouveau parcellaire et de programme de travaux connexes de l'aménagement foncier agricole et forestier de la commune de MAIZEY, avec extension sur les communes de LAMORVILLE (territoire de SPADA), LES PAROCH...
Enquête clôturée
L'enquête publique concerne la révision du zonage d'assainissement de la commune de Margival afin qu'elle soit zonée en assainissement non collectif.
Enquête clôturée
Modification du PLU de Crécy-sur-Serre
Enquête clôturée
Projet de répartition parcellaire et le programme de travaux connexes d'amélioration foncière de l'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental sur le Territoire de la commune de Thiaucourt-Regniéville av...
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le choix du mode d'aménagement sur la commune de VILLE-AUX-BOIS
révision de la carte communale de FREMENIL
REVISION DU POS TRANSFORME EN PLU
Zonage de l'assainissement
Enquête clôturée
Enquête publique sur le mode d'aménagement foncier, le périmètre, les prescriptions environnementales que devront respecter le plan et les travaux connexes sur le territoire de DOLCOURT avec extensions sur les commune...
Enquête clôturée
ELABORATION D'UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE VILLE DE TROYES
Enquête clôturée
Intérêt général du projet d'extension de l'EHPAD de Suippes et mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet
Enquête publique pour la révision du POS (Plan d'Occupation des Sols) et sa transformation en PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Enquête publique concernant la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de BURTHECOURT AUX CHÊNES
Révision du Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme
Enquête clôturée
ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LA RÉVISION DU POS ET SA TRANSFORMATION EN PLU DE LA COMMUNE DE MANONCOURT EN VERMOIS
Enquête clôturée
Enquête publique sur le projet de répartition parcellaire et le programme des travaux connexes d'amélioration foncière de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur le territoire de la commune d'...
Enquête clôturée
Face aux impératifs légaux et d'aménagement du territoire, le conseil municipal d'ANTHELUPT a décidé de réviser son POS.
Enquête clôturée
Face aux impératifs légaux et d'aménagement du territoire, le conseil municipal de Sommerviller a décidé de réviser son PLU
Enquête clôturée
Révision du POS valant élaboration du PLU
ZONAGE D’ASSAINISSEMENT- commune d'AVRANVILLE (88630)
Enquête clôturée
Aménagement et renforcement de la R.D.15 entre le carrefour de la R.D.23 à Rennepont et la limite départementale avec l'Aube.
Enquête clôturée
Enquête publique sur le périmètre et le mode d'aménagement sur le territoire de la commune d'Avant-lès-Marcilly avec extension sur les communes de Ferreux-Quincey, Saint-Aubin et Soligny-les-Etangs.
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